AMICALE SPORTIVE et CULTURELLE DES AMBASSADES

Article 1er : Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre. AMICALE SPORTIVE ET CULTURELLE DES AMBASSADES
Article 2 : Cette Association a pour but l'organisation de manifestation sportive. Notamment le championnat de football des Ambassades
Article 3 : Le siège social est fixé :
c/o M. Jung Alain – 11, quai François Mauriac – 75013 Paris.(décision du conseil d'administration du 20 décembre 2006)
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration
Article 4 : L'association se compose de : a) Membres d'honneur b) Membres bienfaiteurs c) Membres actifs et adhérents
Article 5 : Pour faire partie de l'Amicale Sportive des Ambassades, il faut être agréer par le bureau qui statue, lors de chacune des réunions, sur les demandes d'admission présentées.
Article 6 : Sont membres d'honneur, ceux qui ont rendu des services signalés à l'Amicale ; ils sont dispensés de cotisations. Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent une cotisation annuelle fixée chaque année par l'assemblée générale. Sont membres actifs ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement une somme de vingt francs. Toute cotisation pourra être rachetée moyennant le paiement d'une somme minima égale à dix fois son montant annuel, sans que la somme puisse dépasser cent francs.
Article 7 : La qualité de membre se perd par : a)La démission b)Le décès c)La radiation prononcée par le conseil d'administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explication.
Article 8 : Les ressources de l'Amicale comprennent :
1o) Le montant des droits d'entrée et des cotisations
2o) Les subventions, dons (mécénat) d'entreprises ou particuliers partenaires des activités sportives organisées par l'Amicale Sportive des Ambassades.
Article 9 : L'Amicale est dirigée par un bureau de quatre personnes, élus pour trois années par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles. Le conseil d'administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :
1) Un président
2) Un vice-président
3) Un secrétaire
4) Un trésorier

Le conseil étant renouvelé tous les ans par moitié.
La première année, les membres sortants sont désignés par le sort. En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus proche assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Article 10 : Le conseil d'administration se réunit une fois au moins tous les six mois, sur convocation du président ou sur la demande du quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage, la voix du président est prépondérante. Tout membre du conseil qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire. Nul ne peut faire partie du conseil d'il n'est pas majeur.
Article 11 : L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelques titres, qu'ils y soient affiliés. L'assemblée générale se réunit chaque année au mois de juin. Quinze jours au moins avant la date fixée, le président convoquent les membres de l'Amicale. Le président, assisté des membres du bureau, président l'assemblée et expose la situation morale de l'Amicale. Le trésorier rend compte de la sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée. Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement au scrutin secret, des membres du conseil sortants. Ne devront être traitées, lors de l'assemblée générale, que les questions soumises à l'ordre du jour.
Article 12 : Si besoin est ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l'Article 11.
Article 13 : Le conseil établi des règlements spécifiques pour les activités sportives organisées au courant de l'année. Ces règlements sont destinés à fixer les divers points non prévus par les statuts.
Article 14 : Des adhérents de l'Amicale peuvent être mandater par le conseil pour diriger des commissions (disciplines, communication, organisation, etc.). Tous les membres de l'Amicale Sportive des Ambassades pourront composer ces commissions. Elles coordonneront le bon déroulement des activités sportives.
Article 15 : En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'Article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.